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Résultat positif des négociations en pédiatrie

Le développement annuel du système tarifaire SwissDRG a permis de mieux refléter la médecine pédiatrique dans la structure tarifaire. Grâce à des négociations de prix basées sur des données, la communauté d’achat HSK a réussi à obtenir des réductions de baserate auprès des trois hôpitaux pédiatriques.

La pédiatrie en sous-financement ?

Récemment, une «sous-tarification systématique» des hôpitaux pédiatriques suisses a été signalée de différentes parts, dont AllKidS (Alliance des Hôpitaux pédiatriques Suisses). Celle-ci menacerait les soins médicaux des enfants et des adolescents à moyen terme. Les raisons identifiées étaient la rémunération tarifaire de la médecine pédiatrique dans les domaines stationaire et ambulatoire. À quoi ressemble donc la situation réelle de la rémunération en médecine pédiatrique? Pour quelle raison la communauté d’achat HSK a-t-elle choisi, en 2019, de résilier à ses conventions tarifaires avec les trois hôpitaux pédiatriques à compter du 1er janvier 2020?

Fixation de prix dans les hôpitaux pédiatriques

Il existe en Suisse trois hôpitaux spécialisés exclusivement en pédiatrie. Il s’agit notamment de l’Hôpital pédiatrique universitaire des deux Bâle (UKBB), de l’Hôpital pédiatrique de Zurich et de l’Hôpital pédiatrique de Suisse orientale à Saint-Gall. Dans le modèle de calcul des prix de la communauté d’achat HSK, ces trois hôpitaux sont regroupés dans un groupe homogène distinct «Hôpitaux pédiatriques (cluster 3)» sur la base des variables comparables des patients et structures.

Sur la base des données des prestations et coûts des hôpitaux, les pondérations de coûts (CW) pour les prestations fournies par les hôpitaux sont calculées dans la structure tarifaire SwissDRG. Ces pondérations de coûts sont destinées à refléter les coûts d’un traitement. Si les différences de traitement ne sont pas prises en compte dans la structure tarifaire, HSK les a, par le passé, rémunérées par des baserate plus élevés. Cela a été fait dans le cadre du processus de calcul des prix en deux étapes de HSK pour le cluster «Hôpitaux pédiatriques». Dans le cadre de l’évolution annuelle du système tarifaire SwissDRG, les pondérations de coûts sont systématiquement recalculées. La structure tarifaire version 9.0 pour l’année tarifaire 2020 reflète désormais mieux la médecine pédiatrique. Les conditions nécessaires pour réduire les baserate sont ainsi créées.

Une structure tarifaire améliorée justifie les résiliations de contrats

L’ajustement du système effectué dans la structure tarifaire SwissDRG et l’hypothèse selon laquelle les baserate restent les mêmes ont permis d’augmenter le taux de couverture des hôpitaux pédiatriques de 92% (version 7.0) à 98% (version 9.0) selon les données de calcul SwissDRG de 2016 et 2017. Le taux de couverture de tous les patients (<16 ans sans DRG P66D, P67D) est même passé à 100,6% dans la version 9.0 actuelle de SwissDRG (avec base de données 2017).

Fig.: tableau taux de couverture par groupe sélectionné avec des prix de base unitaires hypothétiques (V7.0: 10'716 francs, V8.0: 10'723 francs, V9.0: 10'867 francs); présentations du système SwissDRG SA version 8.0 et version 9.0

Fig.: tableau taux de couverture par groupe sélectionné avec des prix de base unitaires hypothétiques (V7.0: 10'716 francs, V8.0: 10'723 francs, V9.0: 10'867 francs); présentations du système SwissDRG SA version 8.0 et version 9.0

C’est pourquoi HSK a décidé, en 2019, de résilier les contrats avec les trois hôpitaux, car les hôpitaux seront désormais rémunérés de manière appropriée selon leurs prestations par l’amélioration de la structure tarifaire. Un maintien des contrats aux baserate existants aurait signifié que les assureurs auraient payé des tarifs trop élevés et que les hôpitaux pédiatriques auraient généré des bénéfices. Or, selon la jurisprudence actuelle du Tribunal administratif fédéral (TAF), un bénéfice ne peut être réalisé qu’en cas d’efficacité accrue.

Des résultats positifs dans les négociations des contrats

À notre grande satisfaction, un accord a déjà pu être conclu avec les trois hôpitaux pédiatriques à compter du 01.01.2020. Une baisse de prix allant jusqu’à 800 francs a été convenue pour les baserate. Les contrats doivent encore être approuvés par les cantons.

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Informations complémentaires

Séance d’information SwissDRG SA Version 9.0 2020, Français Séance d’information SwissDRG SA Version 8.0 2019, Français Newsletter curafutura, «Les enfants ne sont pas des adultes miniatures», Français Benchmark SwissDRG pour l'année tarifaire 2020, Français

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Riadh Zeramdini

Directeur-adjoint | Responsable Région Romandie | Gestionnaire tarifaire de SwissDRG
T +41 58 340 41 88
r.zeramdini