Procédure du modèle de tarification en deux étapes selon HSK

1ère étape : Benchmarking

Les différentes étapes du benchmarking sont décrites ci-après :

Étape 1 : Demande des données sur les coûts et les prestations

Dans un premier temps, les données relatives aux coûts et aux prestations de toutes les cliniques, présentées de manière complète, détaillée et transparente, sont demandées chaque année. HSK attend à cet effet la version actuelle des données ITAR_K^®. Il s'agit d'une méthode de calcul qui permet de déterminer les coûts d'exploitation pertinents pour le tarif de manière uniforme, conforme à la loi et compréhensible au niveau national.

Pour les cliniques de réadaptation, la répartition des coûts dans ITAR_K^® selon les unités d'imputation est importante, p. ex : 

• ST Reha
• Réadaption précoce (remboursée sous SwissDRG à partir du 1.1.2024)
• Paraplégiologie​ (remboursée sous SwissDRG à partir due 1.1.2024)

Étape 2 : contrôle de plausibilité des données

La Communauté d'achat HSK a demandé les données ITAR_K^® de l'exercice 2023 (ST Reha version de tarification 1.0 et les versions de planification) ainsi que les données supplémentaires ST Reha, conjointement avec les autres communautés d'achat de la branche, jusqu'à fin mai 2024.

L'année de données 2023 est déjà la deuxième année après l'introduction de la structure tarifaire nationale ST Reha au cours de laquelle les cliniques de réadaptation peuvent présenter des données de prestations effectivement facturées (jours de soins, DMI et Daymix) à l'aide du groupe de facturation V1.0. 

Avec les données complémentaires à l'ITAR_K^®, nous demandons aux prestataires de soins de nous présenter les données relatives aux coûts et aux prestations de la manière la plus transparente possible. Ceci afin que les négociations puissent se dérouler à un niveau basé sur les données et avec la transparence nécessaire. Par ailleurs, les données des cliniques sont soumises à un contrôle de plausibilité et utilisées pour la procédure de benchmark et les comparaisons tarifaires nationales.

Cette année, après le contrôle de plausibilité des données relatives aux prestations et aux coûts et l'exclusion des cliniques dont les données étaient en retard ou n'avaient pas été fournies, 75 cliniques au total ont pu être intégrées dans le benchmarking. Il englobait ainsi plus de 93 pour cent de toutes les cliniques de réadaptation. 

Etape 3 : Calcul des coûts d'exploitation pertinents pour le benchmarking

Tous les coûts externes LAMal, comme par exemple les prestations supplémentaires du domaine de l'assurance complémentaire et les coûts de l'enseignement et de la recherche universitaires, sont déduits des coûts d'exploitation des cliniques. 

Etape 4 : Détermination de la valeur de benchmark

Après avoir déterminé les coûts d'exploitation pertinents pour le benchmarking, on procède au benchmarking effectif qui fixe la valeur de référence des cliniques qui fournissent leurs prestations de manière efficace et avantageuse dans la qualité requise (article 49, alinéa 1 LAMal). La valeur de benchmark est fixée par le percentile choisi. Dans le cadre de la phase d'introduction de ST Reha, la Communauté d'achat HSK utilise encore dans un premier temps le 35e percentile. La valeur de benchmark pour l'année tarifaire 2025 est de 712 francs.

Alors que les valeurs des 30e et 35e percentiles ont augmenté de manière supérieure à la moyenne par rapport à l'année précédente, les valeurs des 25e et 40e percentiles ont augmenté de manière inférieure à la moyenne.

2e étape : Négociation des prix

Au cours de la deuxième étape, HSK mène des négociations de prix individuelles en tenant compte des particularités de la clinique. Pour ce faire, les cliniques ont été réparties par groupe, appelés cluster, en fonction de certains paramètres.