Neuropsychologie

Depuis le 1er juillet 2017, l'AOS prend en charge les coûts des prestations diagnostiques en neuropsychologie. La rémunération est régie par des conventions tarifaires conclues par HSK avec l'Association suisse des neuropsychologues (ASNP) d'une part, et avec H+ les Hôpitaux Suisse d'autre part. À partir de 2027, les prestations thérapeutiques seront également prises en charge par l'AOS. Les négociations tarifaires débuteront dès que la structure tarifaire aura pris forme.

Définition et bases légales

Le diagnostic neuropsychologique est une science interdisciplinaire. Il consiste à examiner les dysfonctionnements cérébraux pouvant résulter d'accidents ou de maladies. Il s'agit par exemple de troubles de la perception, du langage, de la psychomotricité et de la mémoire.

Depuis le 1er juillet 2017, l'assurance obligatoire des soins (AOS) prend en charge les coûts des prestations diagnostiques effectuées par des neuropsychologues ou des organisations de neuropsychologie agréés. La prise en charge des coûts est soumise à une prescription médicale qui ne peut dépasser 6 séances. Deux prescriptions au maximum sont autorisées par an et par patient. (Art. 11a OPAS). L'agrément des prestataires est régi par l'art. 50b OAMal.

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Modèle de prix

La structure tarifaire et les tarifs ont fait l'objet d'une collecte commune de données conformément aux dispositions légales de l'art. 43, al. 4 et al. 4bis de la LAMal. Les données ont servi de base à l'élaboration d'une structure appropriée et d'un modèle de coûts pour le calcul des tarifs. Avec cette approche, HSK reste fidèle à son credo de détermination des prix basée sur les données.

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Contrat et adhésion à un contrat

Les conventions tarifaires régissent la rémunération des diagnostics neuro-psychologiques ambulatoires qui, depuis le 1er juillet 2017, peuvent être pris en charge par l'assurance obligatoire des soins (AOS). Sur la base de la structure définitive approuvée, l'Association suisse des neuropsychologues (ASNP) et la Communauté d'achat HSK ont conclu un accord sur la valeur du point tarifaire, applicable depuis le 1er janvier 2021. Le résultat des négociations menées en partenariat avec l'ASNP a également pu être convenu avec l'association des hôpitaux H+. L'adhésion au contrat pour les neuropsychologues indépendants se fait par l'intermédiaire de l’ASNP, celle des hôpitaux par l'intermédiaire de H+.

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Thèmes d'actualité | Perspectives

Le législateur prévoit une extension à partir du 1er janvier 2027. À partir de cette date, non seulement les prestations diagnostiques, mais aussi les prestations thérapeutiques seront couvertes par l'assurance obligatoire des soins (art. 11a OPAS). Dès que la structure tarifaire sera concrétisée, les partenaires sociaux pourront entamer les négociations tarifaires.

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Associations et adhésion au contrat

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Liens

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Bases légales

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