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Stratégie de négociation HSK

HSK donne la primauté à la négociation et souhaite négocier en se fondant sur les données. Comme le montrent les nombreux contrats conclus, cette stratégie constructive a porté ses fruits jusqu’à présent. Néanmoins avec certaines réserves. Daniel Maag, Responsable Région Suisse alémanique, explique dans une interview pourquoi.

Comment se sont déroulées les négociations 2015 en comparaison avec l’année précédente?

Dans l’ensemble les résultats des négociations sont réjouissants. Dans le domaine DRG, jusqu'à fin décembre, la plupart du volume a pu être négocié et de nombreux contrats restent inchangés. En outre, courant janvier, HSK a encore pu conclure d'importants contrats dont les négociations étaient auparavant bloquées. Nous constatons toutefois un certain durcissement des fronts. En particulier de la part des hôpitaux qui doivent baisser leurs tarifs selon notre analyse de benchmark. Dans ces cas, les procédures de fixation sont inévitables.

Par ailleurs, une répercussion du système DRG est à constater: en ce qui concerne les cliniques de réadaptation, nous ne sommes pas uniquement confrontés à des exigences strictes (justification: plus grande complexité des cas en raison de transferts antérieurs des patients venant de cliniques pour soins aigus), mais nous constatons également une amplification du volume.

HSK argumente toujours que les résolutions des négociations sont à préférer aux tarifs fixés par les tribunaux. A quoi ressemble le bilan HSK comparé à l’année précédente? Est-ce que la stratégie porte ses fruits?

D’une manière générale: oui. Néanmoins avec certaines réserves. HSK est favorable à la concurrence et donne encore et toujours la primauté à la négociation. Ce que nous n’avions pas escompté, c’est le fait que certains cantons n’autorisent pas en 2015 ces contrats négociés trois ans auparavant ou qu’ils exigent de nouvelles négociations. Cette manière de procéder constitue en réalité une distorsion de la concurrence, dans le contexte duquel la démarche d'HSK, toujours à la recherche de solutions, n’a pas toujours porté ses fruits.
De la même manière, certains hôpitaux ont négocié rétroactivement des contrats avec d’autres organisations d’achat, avec un retard de plusieurs années. De tels aspects sont bien sûr pris en compte pour les négociations en cours et celles à venir.

Vous souhaitez négocier chaque contrat en vous fondant sur les données. Cela implique la collaboration des hôpitaux. Les hôpitaux collaborent?

Malheureusement, ce point n’est toujours pas satisfaisant. Nous sommes en dialogue avec les hôpitaux et leurs associations. Les fournisseurs de prestations se tirent eux-mêmes une balle dans le pied avec leur stratégie non transparente. Différents arrêts du Tribunal administratif fédéral soutiennent très clairement les exigences d'HSK au sujet de données transparentes et détaillées relatives aux coûts et aux prestations établis. De telles données sont une condition indispensable pour établir des benchmarks pertinents et l’examen de l’économicité.

Quel comportement adopte HSK lorsque les données sont insuffisantes de son point de vue? Est-ce que le risque augmente lorsque la négociation n’aboutit à aucune solution?

Le plus important pour nous, dans un premier temps, est de ne pas prendre de tels hôpitaux en considération pour le benchmark. Si les données ne sont pas plausibles ni transparentes, nous en prenons compte à coup sûr dans les négociations comme étant un aspect de sensibilité au prix. En conséquence, une transparence insuffisante des données n’est pas favorable à une solution de négociation.

Daniel Maag, Responsable Région Suisse alémanique

Daniel Maag, Responsable Région Suisse alémanique

Les hôpitaux critiquent qu'HSK ait modifié les règles du jeu en déterminant la valeur du benchmark sur la base du 30e centile. Quelle est votre position à ce sujet?

Pour mesurer l’économicité selon l’art. 49 al. 1 LAMal, de telles règles du jeu n’existent pas encore. Le Tribunal administratif fédéral (TAF) réclame dans l’idéal une étude complète de tous les hôpitaux, et que le calcul des coûts d’exploitation pertinentes pour le benchmarking soit effectué selon des critères uniformes pour toute la Suisse. Nous en sommes encore très loin. Le TAF ne s’est pas non plus prononcé jusqu’à maintenant sur la méthodologie à appliquer pour élucider les baserates de l’hôpital qui fournit la prestation obligatoirement assurée, dans la qualité nécessaire, de manière efficiente et avantageuse (art. 49 al. 1 LAMal).

Les hôpitaux fixent leur benchmark sur la moyenne arithmétique. Cette valeur est à mes yeux nettement trop élevée parce que les grands centres hospitaliers en particulier (fournisseurs de soins finaux, hôpitaux habilités à former des professionnels de la santé, nombre élevé de cas, case mix élevé) occasionnent une hausse de la valeur du benchmark. Tous les autres hôpitaux en profitent – de manière illégitime. Pour cette raison, cette méthodologie n’est pas conforme à la LAMal.

En déterminant la valeur du benchmark sur la base du 30e centile et en appliquant l’analyse en composantes principales, la valeur du benchmark HSK correspond d’une part aux critères d’économicité selon la LAMal et d’autre part, elle laisse justement une marge de manœuvre pour les négociations au cas par cas avec les hôpitaux. La méthode analytique montre clairement qu’il faut considérer, par exemple pour la détermination des prix, si une clinique est spécialisée dans les interventions électives, n’a pas d’obligation d’admission dans les cas d’urgence ou s’il s’agit d’un hôpital à la fin de la chaîne de prestations qui ne peut potentiellement pas transférer de cas déficitaires.

Interview: Daniel Burger

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