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Nouvelles structures tarifaires en psychiatrie et en réadaptation

Depuis 2018, TARPSY est utilisée comme structure tarifaire en psychiatrie stationnaire. Une nouvelle structure est également requise depuis longtemps en réadaptation (ST Reha). Cependant, son introduction a de nouveau été reportée. Elle est désormais prévue pour 2022.

TARPSY : résultats des négociations contractuelles 2018

Depuis début 2018, la structure tarifaire TARPSY liée aux prestations est utilisée en psychiatrie stationnaire. Les résultats des négociations contractuelles montrent, comme après l’introduction du système de forfaits par cas SwissDRG, d’importantes disparités tarifaires. Le prix de base moyen convenu auprès de 58 cliniques est de CHF 661 par jour.

Les raisons de ces disparités peuvent être des faiblesses dans la structure tarifaire ou une qualité insuffisante des données livrées par les fournisseurs de prestations. TARPSY a été conçu comme un système d’apprentissage, ce qui signifie que les données collectées sont utilisées pour en assurer le développement continu.

Jusqu’ici, les prix de base convenus pour 2018 n’ont pas été approuvés par les cantons, car le Surveillant des prix ne s’est exprimé que récemment à ce sujet. Il a comparé le prix de base négocié entre les cliniques et les assureurs dans le cadre d’un benchmarking. Le prix de base pour les traitements psychiatriques stationnaires, que le Surveillant des prix considère comme économiquement viable en 2018, est de CHF 636 par jour et correspond au 20e percentile des 41 prix de base calculés, y compris une marge de tolérance de 10 % pour la phase d’introduction. Pour les conventions tarifaires dépassant cette valeur, le Surveillant des prix recommande aux cantons de ne pas les approuver.

HSK a mené les négociations contractuelles conformément au principe actuel de la primauté des négociations et a converti les tarifs approuvés par les cantons en 2017 au nouveau prix de base sans affecter le volume des rendements.

TARPSY est une nouveauté suisse. La structure tarifaire ou TARPSY 1.0 a montré certaines faiblesses, dont certaines ont déjà été améliorées dans la version 2.0. En raison de la qualité insuffisante et incertaine des données des cliniques, il n’est pas possible, du point de vue d’HSK, de faire des comparaisons tarifaires significatives, qui résistent également à la détermination officielle, au cours de la première année.

A quelques exceptions près, les conventions tarifaires convenues par HSK ont été délibérément limitées à un an afin de bénéficier des premières expériences du système et de mener les négociations pour 2019 sur des bases de données améliorées.

Benchmarking en psychiatrie

La communauté d’achat HSK envisage d’établir un benchmarking dans le domaine de la psychiatrie. Le processus méthodologique se rapprochera de celui déjà en place dans le domaine des soins aigus. Il est encore difficile d’évaluer la pertinence des données de coûts 2017 des fournisseurs de prestations. Jusqu’ici, aucune donnée plausible n’existe pouvant être utilisée dans le cadre d’un benchmarking national.

TARPSY en psychiatrie pour enfants et adolescents

Pour l’année tarifaire 2019, TARPSY doit aussi être appliqué par toutes les cliniques dans le domaine de la psychiatrie pour enfants et adolescents. La structure tarifaire a été soumise au Conseil fédéral et HSK commencera les premières négociations au cours des prochaines semaines.

L’introduction de ST Reha reportée à 2022

La nouvelle structure tarifaire de la réadaptation stationnaire a été reportée par SwissDRG AG à 2022. Celle-ci a indiqué qu’avec la version actuelle, les exigences clés à l’égard d’un système de financement basé sur les prestations, comme ST Reha devrait l’être, ne sont pas remplies. Ceci est lié, entre autres, à l’insuffisance de la base de données. Pour le nouveau modèle tarifaire, SwissDRG AG saisit actuellement les données relatives aux coûts et aux prestations requises conjointement avec les fournisseurs de prestations.

Une révision du système existant est nécessaire depuis longtemps. L’absence de structure tarifaire nationale complique la comparaison entre les hôpitaux. En outre, une comparaison des coûts en tenant compte du degré de gravité n’est possible qu’après l’introduction de ST Reha.

La stabilité des prix souffre également de l’introduction tardive de ST Reha : les cantons fixent des tarifs de travail trop élevés et HSK constate des augmentations de volumes massives.

La communauté d’achat HSK regrette ce retard, comme l’explique Brigitte Romer, gestionnaire tarifaire Réadaptation : « Il est temps que les directives de la loi sur l’assurance-maladie soient mises en œuvre. »

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Riadh Zeramdini

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