Après que pour les années tarifaires 2014 et 2015, la Communauté d’achat HSK ait réalisé un benchmark (indice de référence, subséquent BM) basé sur les prix en raison de données livrées tardivement, le taux de réponse en 2015 a été très satisfaisant. Par conséquent, il a été possible de réaliser un BM basé sur les coûts correspondant aux directives du Tribunal administratif fédéral (TAF).

97 hôpitaux ont pu être pris en compte pour ce BM. Les cas spéciaux, tels que les hôpitaux pédiatriques ou les maisons de naissance, ne sont pas compris, les fournisseurs de prestations avec des données non plausibles non plus. Comme il existe encore des incertitudes pour le calcul des prestations d’intérêt général des soins universitaires, les hôpitaux universitaires ne sont pas non plus compris dans le BM. La comparaison des 97 hôpitaux compris entraîne une valeur du benchmark de 9647 francs.

Le BM, à en juger d’après le case-mix, couvre environ les trois quarts du volume total et inclut des hôpitaux de toutes les régions linguistiques et de 25 cantons.

Afin de se conformer aux exigences du TAF, HSK a perfectionné méthodiquement la procédure pour le BM, et surtout pour les négociations tarifaires. En utilisant la distance de Manhattan ou dans le cadre de l’analyse en composantes principales, la comparabilité des hôpitaux est améliorée.

Paramètres ayant été pris en compte:

• DRG commandés (combien de DRG sont utilisés par l’hôpital?)

• Nombre de cas (illustration de la taille de l’hôpital)
• Indice de case mix (ICM, cote de la complexité moyenne ou de la gravité moyenne)
• Quotient de durée de séjour (durée effective du séjour comparée au catalogue SwissDRG)
• Nombre de postes de médecins assistants (prise en considération de la fréquence de formation)
• Hôpital de soins finaux (un hôpital peut-il transférer des cas déficitaires? HSK part de l’hypothèse qu’un hôpital de soins de base peut lui aussi être défini comme un fournisseur de soins finaux dans le cadre de son mandat de prestations, s’il est à la fin de la chaîne de prestations au sein d’un canton. Toutefois, ce facteur joue uniquement un rôle subordonné dans la formation de clusters décrite ci-après).

Avec cette méthodologie, les clusters suivants se profilent clairement:

• Hôpitaux (spécialisés) avec des interventions principalement électives (surtout orthopédie):
  Ces hôpitaux ont tendance à être en dessous de la valeur du benchmark. Pour la détermination des prix, il faut différencier les gains d’efficacité de la constitution de bénéfices résultant de l’activité élective.
• Hôpitaux de soins de base:
  Les baserates de ces hôpitaux devraient se situer dans une marge proche de la valeur du benchmark.
• Hôpitaux de soins finaux/Centres hospitaliers:
  Une marge autour de la valeur du benchmark est possible. Les divergences devraient pouvoir être justifiées sur la base des données.

Le TAF a confirmé que la valeur du BM est une référence (1re étape de la détermination des prix) et que les prix sont à négocier individuellement en fonction de l’hôpital (2e étape de la détermination des prix).

Parce que la comparabilité des hôpitaux pourrait être considérablement améliorée pour les négociations tarifaires avec la formation de clusters, HSK applique le 30e centile pour déterminer le tarif basé sur les coûts (valeur du BM) selon l’art. 49 al. 1 de la LAMal.

L’illustration montre la répartition des clusters selon les critères pris en considération pour le benchmark.

La valeur du BM HSK a déjà fait ses preuves en pratique. Les nombreuses conclusions de négociations pour l’année tarifaire 2015 et les suivantes – qui s’orientent au procédé de détermination des prix en deux étapes et à la valeur du BM – le prouvent.