Réadaptation

Livraison des données ITAR_K V 10.0 2019 pour l'année tarifaire 2021

Pour la livraison des données, nous vous prions de bien vouloir nous transmettre la version complète ITAR_K V 10.0, incluant le formulaire détaillé des secteurs hôpitaux ambulatoires, en format excel.

Afin de pouvoir analyser les données spécifiques à votre hôpital et ainsi les utiliser pour notre processus de benchmarking et de comparaisons tarifaires, nous avons également besoin des documents complétés suivants:

• Extrait de la comptabilité des immobilisations (format KS-Export statistique des hôpitaux OFS en format pdf)
• Rapport annuel révisé 2019 pour chaque site, en format électronique ou le lien vers la page internet correspondante
• Concept et schéma de calcul spécifiques à l’hôpital, y compris le résultat des coûts calculés pour la formation universitaire et la recherche, ainsi que des autres prestations d’intérêt général
• Formulaire de collecte de données avec les différents onglets

HSK s‘attend les données ITAR_K V 10.0 (exercice 2019) de la plateforme H+ «Aperçu global» traitées et signées de manière électronique au plus tard jusqu'à la fin de mai 2020, cela aussi pour les hôpitaux de réadaptation avec un contrat pluriannuel.

Pour les hôpitaux de réadaptation, il est important que les coûts soient répartis dans l’ITAR-K en fonction de leur domaine tarifaire, cela s’applique également en cas de tarifs mixtes: 

• Réadaptation neurologique (léger, moyen, lourd)
• Réadaptation pulmonaire
• Réadaptation musculo-squelettique
• Réadaptation gériatrique
• Réadaptation cardiaque
• Réhabilitation interne- oncologique
• Psychosomatique
• Réadaptation précoce (nouvellement selon DefReha « Rédaptation sous surveillance »
• Autres

La politique d’achat nationale

L’introduction de la structure tarifaire nationale pour la réadaptation stationnaire n'est pas encore définie. Les différences tarifaires au sein des mêmes domaines spécialisés ne sont pas satisfaisantes. L’attribution de nouveaux contrats de prestations cantonaux sur la base de définitions non standardisées complique un peu plus la comparabilité des tarifs.

Malgré cela, la communauté d’achat HSK tient à une stratégie de négociations uniforme à l’échelon national. Même si une procédure propre d’établissement d’un indice de référence n’est pas possible dans ces conditions, HSK effectue des contrôles de l’économicité pour tous les domaines spécialisés, conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral. HSK estime que les différences régionales en matière de tarifs doivent être atténuées.

La communauté d’achat HSK négocie en s’efforçant de trouver des solutions. Compte tenu du contexte susmentionné, il n’est cependant pas toujours possible d’éviter des procédures de fixation des tarifs.

Négociations en se basant sur des données

La mise en œuvre d’une structure tarifaire nationale unique, permettant une comparaison transparente des prestations, étant actuellement en cours d’élaboration, la communauté d’achat HSK négocie de plus en plus en se basant sur des données. Les facteurs suivants sont notamment pris en considération:

• Définition de valeurs indicatives spécialisées sur la base de tarifs négociés et de coûts déclarés.
• Comparaison de la gamme de prestations et de l’économicité (coûts moyens par cas et durée de séjour moyenne).
• Données de coûts et de prestations transparentes et indiquées en détail (version complète ITAR-K)

Réadaptation ambulatoire

Si les conditions ci-après sont remplies, HSK négocie des forfaits pour le domaine de la réadaptation ambulatoire s’il y a des avantages évidents par rapport aux tarifs à la prestation pour les partenaires de négociation:

• Accréditation d’une société spécialisée (p.ex. Groupe de travail pour la réadaptation cardiovasculaire de la Société suisse de cardiologie).
• Volume important (nombres de cas)
• Applicable à l’ensemble de la Suisse
• Disponibilité à accepter majoritairement la structure contractuelle | le contenu de HSK.