Réadaptation

1ère étape Benchmarking

La méthodologie de la procédure de benchmarking HSK est détaillée dans le document « Benchmark HSK ST Reha année tarifaire 2024 ».

Étape 1 : Demande des données sur les coûts et les prestations

Dans un premier temps, les données relatives aux coûts et aux prestations de toutes les cliniques, présentées de manière complète, détaillée et transparente, sont demandées chaque année. HSK attend à cet effet la version actuelle des données ITAR_K©. Il s'agit d'une méthode de calcul qui permet de déterminer les coûts d'exploitation pertinents pour le tarif de manière uniforme, conforme à la loi et compréhensible au niveau national.

Pour les cliniques de réadaptation, la répartition des coûts dans ITAR_K selon les agents payeurs tarifés est importante, p. ex : 

• ST Reha
• Réadaption précoce
• Paraplégiologie​

Étape 2 : contrôle de plausibilité des données

Les données ITAR_K^© de l'exercice 2022 (version 1.0 du décompte ST Reha) et les données complémentaires ST Reha sont vérifiées par la Communauté d’achat HSK.

L'année de données 2022 est la première année après l'introduction de la structure de facturation nationale ST Reha au cours de laquelle les cliniques de réadaptation peuvent présenter des données de prestations effectivement facturées (jours de soins, DMI et Daymix) à l'aide du groupe de facturation V1.0. La Communauté d’achat HSK a vérifié l'exhaustivité, l'exactitude et la traçabilité de ces données ainsi que des données complémentaires avant de les intégrer dans le benchmarking. 

Après le contrôle de plausibilité des données relatives aux prestations et aux coûts et l'exclusion des cliniques ayant fourni des données en retard ou n'ayant pas fourni de données, 76 cliniques au total ont pu être intégrées dans le benchmarking. Il englobe plus de 92 pour cent de toutes les cliniques de réadaptation. 

Etape 3 : Calcul des coûts d'exploitation pertinents pour le benchmarking

Tous les coûts étrangers LAMal, comme par exemple les prestations supplémentaires du domaine de l'assurance complémentaire et les coûts de l'enseignement et de la recherche universitaires (uLuF), sont déduits des coûts d'exploitation des cliniques. 

Etape 4 : Détermination de la valeur de benchmark

Après avoir déterminé les coûts d'exploitation pertinents pour le benchmarking, on procède au benchmarking effectif qui fixe la valeur de référence des cliniques qui fournissent leurs prestations de manière efficace et avantageuse dans la qualité requise (article 49, alinéa 1 LAMal). La valeur de benchmark est fixée par le centile choisi. Dans le cadre de la phase d'introduction de ST Reha, la communauté d'achat HSK utilise encore dans un premier temps le 35e percentile. La valeur de benchmark pour l'année tarifaire 2024 est de 686 francs.

2e étape « Négociation des prix »​​​​​​​ 

Au cours de la deuxième étape, HSK mène des négociations de prix individuelles en tenant compte des particularités de la clinique.

Réadaptation précoce et paraplégiologie

Les cas de paraplégiologie (selon CHOP 93.87.*) et de réadaptation précoce (selon CHOP 93.86.* et 93.8C.1*) seront rattachés au domaine d'application de SwissDRG au 1.1.2024, sous réserve de la décision du CA de SwissDRG SA. La Communauté d'achat HSK échangera avec les cliniques concernées, où les conditions minimales selon les règles et définitions pour la facturation par cas de SwissDRG SA sont remplies (p. ex. présence d'un mandat de prestations explicite, répartition transparente des coûts dans un support de coûts ITAR_K séparé, respect des caractéristiques minimales selon la classification opératoire suisse (CHOP) pour la réadaptation précoce et|ou la paraplégiologie) et qui ne disposent pas encore d'un contrat SwissDRG, et trouvera dans la mesure du possible une solution tarifaire afin que les recettes actuelles puissent être transférées dans le prix de base SwissDRG sans incidence sur le tarif.

Réadaption avec surveillance obligatoire

En raison des nouveaux codes CHOP BB.3X et BB.4X, le CA SwissDRG SA prévoit l'attribution à la structure tarifaire ST Reha à partir du 01.01.2024. Avec ce changement vers la structure tarifaire ST Reha, les forfaits journaliers actuels ne pourront plus être appliqués à partir du 01.01.2024. Les fournisseurs de prestations concernés peuvent faire parvenir à la Communauté d'achat HSK les données de prestations simulées avant le début des négociations sur les conventions tarifaires ST Reha résiliées.

Réadaptation ambulatoire

Pour le domaine de la réadaptation ambulatoire, HSK négocie des forfaits dans les conditions suivantes, s’il y a des avantages évidents par rapport aux tarifs à la prestation pour les partenaires de négociation :

• Accréditation de la société spécialisée (p.ex. Groupe de travail pour la réadaptation cardiovasculaire de la Société suisse de cardiologie).
• Volume important (nombre de cas)
• Applicable à l’ensemble de la Suisse
• Disponibilité à accepter majoritairement la structure contractuelle | le contenu de HSK