Avantages des négociations basées sur les données

Une évaluation des données n’est pas uniquement utile à la communauté d’achat HSK avant une négociation pour la détermination du niveau tarifaire. L’analyse des données a posteriori permet également d’évaluer l’évolution des coûts après la négociation du tarif.

Avant toute analyse des coûts, ces derniers doivent être affectés correctement à un type de tarif défini. C’est pourquoi il est important pour HSK qu’outre le niveau tarifaire, le type de tarifet le numéro de position correspondants soient fixés contractuellement.

L’évaluation des volumes des coûts des années 2015 et 2016 dans le domaine des forfaits TARMED pour prestations ambulatoires sert ici d’exemple. En font partie les prestations médicales groupées, qui ne sont pas remboursées individuellement mais sous forme de combinaison de prestations, par exemple opérations de la cataracte et arthroscopie ainsi que forfaits journaliers ou hebdomadaires dans le domaine du traitement des addictions. La comparaison des deux années montre une augmentation des coûts de près de 26%.

Comparaison des volumes de coûts des années 2015 et 2016

Afin de pouvoir justifier cette valeur significative, des analyses plus approfondies sont nécessaires. Il s’agit par exemple de répondre aux questions suivantes:

• Un type de prestation est-il seul responsable de l’augmentation? Si oui, lequel?
• Un fournisseur de prestations est-il plus fortement touché que d’autres?
• Existe-t-il des motifs administratifs ou légaux expliquant l’augmentation des coûts?

Les autres analyses permettent de constater que dans ce cas, l’augmentation la plus importante des coûts se situe dans le domaine des addictions. L’explication est simple: HSK a en effet conclu à partir de 2016, au moment de sa création, de nouveaux contrats avec les établissements correspondants.

Le type de tarif en question a seulement été repris dans ces nouveaux contrats. En d’autres termes, les coûts générés jusqu’ici dans le domaine des addictions ont été comptabilisés différemment jusqu’en 2015. Une évaluation selon le type de tarif doit forcément présenter des coûts inférieurs selon les nouveaux contrats pour l’année 2015.

L’analyse des fournisseurs de prestations les plus importants, c’est-à-dire ceux affichant la plus forte hausse par rapport à l’année précédente, ne s’explique qu’en partie. Ainsi, des modifications légales, par exemple l’intégration de nouvelles méthodes d’examen dans l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins, doivent être invoquées pour l’un des fournisseurs de prestations.

En revanche, pour un autre fournisseur de prestations offrant une autre gamme de prestations, il n’existe ni modifications administratives ni modifications légales. Par conséquent, l’augmentation des coûts chez ce dernier est plutôt imputable à une augmentation quantitative de la prestation, dans la mesure où il a réalisé en 2016 un nombre beaucoup plus important d’opérations dans le domaine des forfaits TARMED pour prestations ambulatoires qu’en 2015. Il serait dès lors pertinent de discuter avec le fournisseur de cette situation ainsi que des étapes suivantes.

Ce cas montre que les analyses des données a posteriori constituent non seulement des outils utiles pour améliorer la transparence des prestations médicales, mais aussi pour encourager la concurrence dans le cadre de l’achat de prestations. Grâce à une base de données solide, la communauté d’achat HSK est notamment en mesure de trouver, comme dans le cas décrit ci-dessus, les motifs expliquant une augmentation marquante des coûts.

Cette compétence permet de tirer des conséquences éventuelles ou de prendre des mesures. Ainsi, il est possible de lancer par exemple de nouvelles négociations ou d’identifier des différences par rapport au contrat. Si le comportement d’un fournisseur de prestations n’est pas conforme au contrat, cela peut être détecté lors de l’évaluation.