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Le nombre de cas minimum permet-il d’amortir les coûts?

Les hôpitaux suisses de soins de base affichent parfois un nombre de cas très faible et font monter les prix dans les négociations. La communauté d’achat HSK a réalisé une étude à l’échelon national pour déterminer s’il existait un lien entre les coûts et le nombre de cas.

Pas de spécialisation dans le paysage hospitalier suisse

Depuis l’introduction du nouveau financement hospitalier, en 2012, l’environnement hospitalier n’a pas beaucoup changé: de nombreux hôpitaux font un peu de tout, de sorte qu’il n’y a toujours pas de tendance à la spécialisation. Au contraire, de nombreuses cliniques ont même légèrement élargi l’éventail des traitements proposés.

Les petits établissements font gonfler les prix

Les hôpitaux ayant un faible nombre de cas et peu de lits présentent des coûts par cas supérieurs à la moyenne et sont donc peu rentables en termes de fournitures de prestations. Or, étant donné que pour le Tribunal administratif fédéral (TAF), tous les hôpitaux, y compris les établissements peu rentables, doivent être intégrés dans un benchmark, il en résulte une augmentation du niveau des prix.

Cette pratique est problématique pour la détermination des prix, car parmi ces hôpitaux à coûts élevés figurent un certain nombre d’institutions dont les mandats de prestations sont justifiés par des contraintes de politique régionale. Toutefois, en vertu de l’article 49, alinéa 3 LAMal, ces coûts ne peuvent pas être financés par l’assurance obligatoire des soins (AOS). HSK tiendra compte de cet aspect dans son évaluation et pour la détermination des prix pour l’année tarifaire 2019.

Corrélation établie entre coûts élevés et faible nombre de cas

Depuis 2012, le canton de Zurich a fixé un nombre de cas minimum pour certaines interventions spécialisées. Le canton explique qu’il s’agit avant tout d’assurer la qualité du traitement, car plus la routine est importante, moins il y a d’erreurs. En début d’année, il y a eu un nouvel élargissement de la liste des groupes de prestations soumis à un nombre de cas minimum. Selon les autorités, l’objectif est d’empêcher les opérations occasionnelles et d’impulser une démarche de spécialisation.

La communauté d’achat HSK a réalisé une étude pour analyser les nombres de cas minimums. A cet effet, elle a étendu les directives des autorités sanitaires de Zurich aux hôpitaux de Suisse. Si l’on considère les hôpitaux de soins de base, il apparaît clairement que plus le nombre de cas minimum effectif est faible, plus les coûts imputés sont élevés.

Corrélation entre les nombres de cas minimums et les coûts imputés (groupeur GPPH, directives 2018 en matière de nombres de cas minimums, base de données 2016)

Corrélation entre les nombres de cas minimums et les coûts imputés (groupeur GPPH, directives 2018 en matière de nombres de cas minimums, base de données 2016)

Optimisation de la qualité

Par ailleurs, un faible nombre de cas suggère également un problème de qualité. Toutefois, nous ne disposons pas de données suffisantes en Suisse pour étayer cette affirmation.

Une étude de l’hôpital cantonal de Saint-Gall établit pour la première fois que le nombre de cas d’un hôpital a une influence significative sur les résultats du traitement. Sous la direction du professeur Ulrich Güller, cette étude a examiné de près les cancers à risque élevé (cancers de l’œsophage, de l’estomac, du pancréas et du rectum). Elle a pu établir que la prise en charge d’un patient par une équipe expérimentée réduisait significativement les risques de décès.

Nombre de cas minimum sous l’angle des négociations tarifaires

La question du nombre de cas minimum mobilise actuellement tout le pays. Les différents intervenants du système de santé l’examinent et l’évaluent sous tous les angles. Selon l’analyse de la communauté d’achat HSK, un certain nombre de petits hôpitaux ayant un faible nombre de cas présentent un défaut de rentabilité et de rendement. Cela irait donc dans le sens des négociations tarifaires que d’introduire des nombres de cas minimums à l’échelon national ou, tout au moins, de prendre en compte cet aspect lors de la détermination des prix.

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Informations complémentaires

Communiqué de presse du 13e mars 2018 Etude de l’Hôpital cantonal de Saint-Gall (professeur Ulrich Güller) Save the Date 7ème réunion de la communauté d’achat HSK

Votre contact direct

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Riadh Zeramdini

Directeur adjoint | Responsable Région Est et Ouest | Gestionnaire tarifaire de SwissDRG
T +41 58 340 41 88
r.zeramdini